Conditions générales d'achat

1. DÉFINITIONS

1.1. Le terme « Acheteur » désigne la société Alpha Innovations S.A., achetant des Produits et/ou Services conformément aux présentes Conditions Générales.

1.2. Le terme « Vendeur » désigne toute société fournissant des Produits et/ou Services à l'Acheteur.

1.3. Le terme « Partie » désigne l'Acheteur ou le Vendeur, ci-après dénommés individuellement une « Partie » ou conjointement les « Parties ».

1.4. Le terme « Accord » désigne tout accord de volontés entre les Parties concernant l'achat et la vente de Produits et/ou de Services.

1.5. Le terme « Produit(s) » désigne tout produit, bien tangible ou composant acheté par l'Acheteur conformément aux présentes Conditions Générales.

1.6. Le terme « Service(s) » désigne toute prestation intellectuelle, technique ou manuelle fournie par le Vendeur.

1.7. Le terme « Livrable » désigne tout document, rapport ou résultat issu d'un Service.

1.8. Le terme « Non-conformité » désigne :

• Pour les Produits : tout produit ne respectant pas les spécifications, notamment techniques, indiquées ou établies par l'Acheteur, ou tout produit incompatible avec l'usage auquel il est destiné (« Produit(s) Défectueux »). En l'absence de spécifications établies par l'Acheteur, un « Produit Défectueux » désigne tout produit non conforme aux échantillons approuvés. En l'absence d'échantillon approuvé, un « Produit Défectueux » désigne tout produit non conforme aux produits standards généralement acceptés par le secteur industriel.

• Pour les Services : tout manquement aux normes professionnelles, aux niveaux de service convenus (SLA) ou au résultat attendu.

1.9. Le terme « Commande » désigne tout document écrit (au format papier ou électronique) émis par l'Acheteur et adressé au Vendeur, formalisant l'intention d'acquérir des Produits ou des Services. La Commande précise notamment :

• Les conditions particulières applicables à la transaction.

• La description des Produits ou la nature des Services attendus.

• Les quantités demandées.

• Le prix convenu.

• Le lieu et la date de livraison ou d'exécution.

• Le numéro de référence unique permettant l'identification et la facturation.

2. ORDRE DE PRIORITÉ

La Commande est passée dans les conditions suivantes et par ordre de priorité :

1) L'accord-cadre, s'il en existe un entre les deux Parties.

2) Les conditions particulières indiquées sur le bon de commande et sans préjudice des Conditions Générales d'Achat.

3) Les présentes Conditions Générales d'Achat.

4) Les spécifications techniques de l'Acheteur.

5) Les spécifications techniques du Vendeur.

6) Les Conditions Générales de Vente du Vendeur.

3. ACCEPTATION DE LA COMMANDE

3.1. L'acceptation de la Commande implique l'acceptation des Conditions Générales d'Achat.

3.2. Le Vendeur doit accuser réception et acceptation de cette Commande par email auprès du contact de l'Acheteur, dans un délai de 3 jours ouvrables après réception de celle-ci. L'accusé de réception doit indiquer le prix ainsi que la date convenue pour la livraison des Produits et/ou l'exécution des Services. En l'absence de réaction du Vendeur dans un délai de 3 jours, l'Acheteur se réserve le droit de notifier au Vendeur soit que la Commande est considérée comme acceptée sans réserve selon les conditions de l'Acheteur, soit que la Commande est annulée sans qu'aucune compensation ne puisse être réclamée.

4. AUDIT / QUALITÉ / DOCUMENTATION

4.1. L'Acheteur se réserve le droit d'inspecter la production du Vendeur, de collecter des échantillons et de mener toutes les investigations qu'il estime nécessaires sur les sites de fabrication du Vendeur. À la demande de l'Acheteur, un audit du site de production du Vendeur peut être réalisé. La planification de cet audit doit être convenue dans un délai n'excédant pas 3 mois.

4.2. Il incombe au Vendeur de veiller à ce que l'Acheteur puisse exercer son droit de contrôle, y compris lorsque la production est destinée, partiellement ou totalement, à d'autres Acheteurs le jour de l'audit.

4.3. Il incombe au Vendeur de communiquer à l'Acheteur les spécifications techniques de ses Produits/Services, y compris les incompatibilités mécaniques, électriques, électroniques, chimiques, ainsi que les niveaux critiques d'utilisation.

5. SOUS-TRAITANCE

5.1. Le Vendeur ne peut sous-traiter tout ou partie de l'Accord sans l'autorisation écrite préalable de l'Acheteur.

5.2. Le recours à la sous-traitance ne dégage pas le Vendeur de ses obligations et de sa responsabilité au titre de l'Accord.

5.3. En cas de sous-traitance, il incombe au Vendeur de respecter et de faire respecter l'accord de confidentialité le liant à l'Acheteur, y compris les obligations d'audit.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1. Le Vendeur certifie que les Produits/Services ne portent atteinte à aucun droit de Propriété Intellectuelle détenu par un tiers. Le Vendeur indemnisera l'Acheteur de tous les coûts engendrés par ou liés aux Produits/Services et/ou à leur incorporation dans les produits finaux vendus par l'Acheteur ou un de ses clients, dès lors que lesdits Produits/Services porteraient atteinte à un droit de Propriété Intellectuelle détenu par un tiers. Le Vendeur assistera l'Acheteur, et à la demande expresse de celui-ci, défendra l'Acheteur à ses frais lors des actions en justice qui pourraient être engagées à son encontre en raison de cette atteinte à un droit de Propriété Intellectuelle.

6.2. Dans le cas où le Vendeur produit ou rassemble pour l'Acheteur des notes, rapports, données ou toute autre information, quel que soit le support (ci-après dénommés « Documentation »), ceux-ci seront la propriété exclusive de l'Acheteur. À ce titre, le Vendeur s'engage à céder tous ses droits de Propriété Intellectuelle potentiels sur ladite Documentation, y compris les droits de reproduction, d'utilisation, de représentation, d'incorporation, de modification, de traduction, de distribution, sur tout support ou format, pour toute la durée légale de protection prévue par la législation relative à la protection de la Propriété Intellectuelle, et pour le monde entier aux fins d'utilisation ou de vente du Produit/Service. En outre, le Vendeur ne peut utiliser la Documentation produite pour l'Acheteur sans l'autorisation écrite préalable de ce dernier.

6.3. Lorsque des améliorations sont apportées par le Vendeur à un Produit de l'Acheteur conformément aux termes spécifiques de l'Accord, l'Acheteur conserve tous les droits de propriété sur ces modifications conçues et/ou mises en œuvre dans le cadre de la commande. Par conséquent, toute modification d'un Produit de l'Acheteur doit faire l'objet d'un accord préalable entre les Parties, et le Vendeur s'engage à céder à l'Acheteur tous les droits de Propriété Intellectuelle y relatifs, et à informer immédiatement l'Acheteur de toute amélioration de ses propres Produits. En outre, le Vendeur s'engage à faciliter les démarches de l'Acheteur, aux frais de celui-ci, afin de lui permettre de procéder à tout dépôt qu'il estime utile pour la protection et la préservation des droits visés aux articles 6.1 et 6.2 des présentes.

7. CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

7.1. Les plans, échantillons, outils, dessins, programmes et autres informations fournis par une Partie à l'autre Partie ne peuvent être utilisés par la Partie destinataire à des fins autres que l'exécution de l'Accord et ne peuvent être reproduits ou divulgués à des tiers sans le consentement écrit préalable de la Partie divulgatrice.

7.2. À la demande de la Partie divulgatrice, la Partie destinataire doit restituer tous les documents et données informatiques, y compris leurs copies, tels qu'ils ont été reçus de la Partie divulgatrice. De même, les copies réalisées par l'une ou l'autre Partie ou à la demande de l'une ou l'autre Partie doivent être immédiatement détruites.

7.3. Le Vendeur ne fera aucune publicité, sans le consentement écrit préalable de l'Acheteur, concernant le fait qu'il fournit des Produits et/ou Services à l'Acheteur ou qu'il est envisagé pour le faire. Par ailleurs, le Vendeur ne peut, sans le consentement écrit préalable de l'Acheteur, utiliser le nom ou le logo de l'Acheteur, sa marque, ou tout autre signe distinctif, protégé ou non.

7.4. Les plans, échantillons, dessins et programmes produits à la demande de l'Acheteur sont la propriété de l'Acheteur.

7.5. Le Vendeur s'engage à signer un accord de confidentialité (NDA) à la demande de l'Acheteur.

7.6. Lors de la livraison, le Vendeur fournira gratuitement à l'Acheteur le nombre requis de documents, dessins et plans nécessaires au montage, à la mise en service, au fonctionnement et à la maintenance des Produits.

7.7. Le Vendeur s'engage à respecter l'ensemble des obligations qui lui incombent en vertu de la réglementation relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) ainsi que toute législation nationale en vigueur. Le Vendeur garantit que les données personnelles potentiellement traitées dans le cadre de l'Accord sont collectées et exploitées de manière licite, loyale et transparente. En cas de violation de données ou de faille de sécurité affectant les données de l'Acheteur, le Vendeur s'engage à en informer l'Acheteur sans délai.

7.8. En cas de non-respect d'une de ces clauses, la Partie lésée peut demander une compensation équivalente au préjudice qu'elle estime avoir subi.

8. PRIX ET QUANTITÉS

8.1. Par défaut, les prix sont exprimés en euros hors taxes.

8.2. Les prix sont exprimés par unité, à savoir :

• En pièces (PC), en mètres (MR), en ensembles (ST), en litres (L), en kilos (KG) pour les Produits ;

• En heures (H), en Hommes-Jours (JH), en Forfait (FF), en Unité d'Œuvre (UO) pour les Services ;

8.3. Le prix indiqué sur la Commande et/ou confirmé sur l'accusé de réception n'est pas révisable. Il en va de même pour les commandes avec livraisons sur appel.

8.4. Le prix des Produits comprend la manutention et l'emballage. Le prix des Services comprend, sauf indication contraire, les frais de déplacement et d'hébergement. Aucun coût supplémentaire, non annoncé lors de l'accusé de réception, ne sera accepté par l'Acheteur.

8.5. Les quantités livrées doivent correspondre aux quantités commandées. Si la quantité commandée ne peut être respectée, pour des raisons d'emballage ou de production, il incombe au Vendeur de le signaler à l'Acheteur sur l'accusé de réception. Dans le cas où le Vendeur n'aurait pas informé l'Acheteur d'une différence de quantités au moment où il accuse réception de la Commande, l'Acheteur sera en droit de refuser le surplus, voire le lot complet.

9. CONFORMITÉ ET GARANTIE

9.1. Le Vendeur garantit que le Produit correspond en tous points au Produit commandé par l'Acheteur, tant en termes de référence, de qualité, de matériaux, de dimensions, de performance, d'usage que d'options.

9.2. Le Vendeur fournira, accompagnant chaque commande ou avec une valeur annuelle, un certificat de conformité pour les Produits, et mettra à disposition une déclaration REACH et ROHS à jour.

9.3. Le Vendeur garantit la conformité de ses Produits pendant une période de 2 ans à compter de la date de réception desdits Produits par l'Acheteur. Pendant la période de garantie, le Vendeur prendra en charge la mise en conformité des Produits avec une obligation de résultat, dans le délai qui lui sera assigné, sans qu'aucun coût supplémentaire ne puisse être réclamé à l'Acheteur.

9.4. Le Vendeur garantit que ses Services sont fournis selon les normes professionnelles les plus élevées. En cas de défaut d'exécution, le Vendeur s'engage à réexécuter le Service sans coût supplémentaire.

9.5. Le Vendeur doit justifier d'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle spécifique pour les dommages immatériels causés lors de la fourniture des Services.

10. LIVRAISON

10.1. Sauf accord contraire, la Commande de Produits est conclue DAP/DDP (Incoterms 2020) à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur. Les Services sont exécutés au lieu convenu (site de l'Acheteur ou à distance).

10.2. La livraison des Produits ou l'exécution des Services doit avoir lieu le jour convenu par les Parties. En cas de retard, il incombe au Vendeur d'avertir l'Acheteur dans les plus brefs délais et de communiquer la nouvelle date de livraison/exécution.

10.3. Toute livraison de Produits doit être accompagnée d'un bon de livraison indiquant le numéro de bon de commande de l'Acheteur ainsi que ses références d'articles.

10.4. Chaque article doit être clairement identifié, à l'aide de la référence de l'Acheteur ou, à tout le moins, de la référence du Vendeur.

10.5. Il incombe au Vendeur de prouver la livraison. Dans le cas où le Vendeur ne peut fournir à l'Acheteur un bon de livraison détaillé signé par une personne habilitée, la livraison est considérée comme n'ayant pas eu lieu.

10.6. La réception des Produits est soumise à contrôle. L'Acheteur se réserve un délai de 10 jours ouvrables pour contrôler les marchandises non emballées, et un délai de 3 mois calendaires pour les marchandises emballées, et pour ouvrir un litige si nécessaire.

10.7. Par ailleurs, dans le cadre de ses commandes prévisionnelles, l'Acheteur se réserve le droit de retarder la livraison des Produits commandés pour une durée de 6 mois, sans qu'aucun frais de stockage ni aucun coût supplémentaire ne puisse lui être réclamé, ni que lesdits Produits soient vendus à un autre client.

10.8. Dans le cas où l'Acheteur fournit des pièces au Vendeur dans le cadre d'un usinage ou d'un traitement, un taux de perte équivalent à 2 % par référence dont le nombre est supérieur à cinquante pièces, et de 0 % par référence dont le nombre est inférieur à cinquante pièces, est accordé au Vendeur. En cas de taux de perte supérieur, toutes les pertes seront refacturées au Vendeur à son prix d'achat et majorées des frais accessoires (frais administratifs et de transport facturés par le fabricant de l'Acheteur).

10.9. La livraison des Services est constatée par la signature d'un Procès-Verbal de réception (PV de réception) ou la validation du Livrable par l'Acheteur. Le Vendeur est soumis à une obligation de résultat pour les services techniques et à une obligation de moyens pour le conseil.

11. PÉNALITÉS

11.1. L'Acheteur se réserve le droit d'appliquer une pénalité dans les cas où :

• La date de livraison n'est pas respectée

• La non-conformité de pièces implique un retour ou une manipulation supplémentaire, retardant ainsi la disponibilité effective des pièces

• Et que le cas de Force Majeure ne peut être invoqué.

La pénalité appliquée s'élèvera à un taux de 1 % de la valeur des pièces concernées par semaine de retard, ou au taux appliqué par le client final.

12. FORCE MAJEURE

12.1. Est considéré comme un cas de force majeure tout événement soudain, imprévisible, insurmontable et extérieur, indépendant de la volonté des Parties.

12.2. Aucune des Parties ne pourra être tenue responsable en cas d'inexécution d'une obligation due à des événements de force majeure, tels que : conflits collectifs, grèves sauvages, émeutes, insurrections, guerre, incendie, inondation, ou si l'exécution est empêchée par une décision gouvernementale.

12.3. Les grèves annoncées, les intempéries annoncées, l'entretien d'un parc de machines, le manque de disponibilité de moyens de transport, ne sont pas considérés comme des cas de force majeure.

12.4. Si une des Parties souhaite invoquer la force majeure, elle doit en informer immédiatement et par écrit l'autre Partie, en justifiant ce qui constitue la force majeure.

13. ASSURANCES

13.1. Le Vendeur certifie et doit démontrer, à la demande de l'Acheteur, qu'il est assuré en responsabilité civile et professionnelle contre les pertes et/ou dommages directs et/ou indirects engageant sa responsabilité ou celle de ses sous-traitants.

14. RESPECT DE LA LOI

14.1. Tout accord entre le Vendeur et l'Acheteur est soumis à la loi applicable dans le pays où l'Acheteur exerce son activité principale.

15. RÉSILIATION

15.1. L'Acheteur se réserve le droit de résilier la Commande sans préavis et sans qu'aucune compensation ne puisse lui être réclamée dans le cas où :

• La capacité du Vendeur à répondre aux exigences de l'Acheteur, en termes de qualité ou de délai, peut raisonnablement être mise en cause ;

• Une des clauses des présentes Conditions Générales n'est pas respectée.

15.2. Si le Vendeur souhaite résilier la Commande, sans invoquer la force majeure, il doit d'une part rembourser tout montant prépayé le cas échéant, et d'autre part verser une indemnité équivalente à 5 % de la valeur de la Commande annulée par semaine à compter de la date de la Commande.

15.3. Les deux Parties peuvent résilier la Commande, sans invoquer la force majeure, et sans compensation envers l'autre Partie, si l'une d'elles devient insolvable ou engage une procédure de réorganisation judiciaire ou de liquidation.

16. FACTURATION / PAIEMENT

16.1. Toute facture adressée à l'Acheteur doit être envoyée à :

ALPHA INNOVATIONS S.A.

SERVICE COMPTABILITÉ

Avenue Alexander Fleming 1

1348 Louvain-la-Neuve

TVA BE0672.584.340

Selon les modalités suivantes et par ordre de préférence :

• Via Peppol

• Par email à l'adresse accounting@alphainnovations.eu

16.2. Pour être valable, toute facture doit :

• Indiquer le numéro de bon de commande de l'Acheteur

• Indiquer les articles auxquels elle se réfère

• Se rapporter à des Produits et/ou Services effectivement livrés/exécutés et pour lesquels aucun litige n'est en cours.

• Inclure les coûts tels qu'ils ont été convenus, au plus tard lors de l'accusé de réception

16.3. Par défaut et sauf accord contraire, les factures sont payables à 60 jours fin de mois.

16.4. Le paiement de la facture ne prive pas l'Acheteur de ses droits.

16.5. Pour toute commande supérieure à 20 000 €, l'Acheteur se réserve le droit de demander au Vendeur :

• Une garantie bancaire si le Vendeur demande le paiement d'un acompte ;

• Une garantie de bonne exécution équivalente à 10 % du montant de la commande, ouverte préalablement au paiement de la facture, et d'une validité de 2 ans à compter de la date de réception des Produits par l'Acheteur.

17. LITIGES

17.1. En cas de litige, les Parties se soumettent à la juridiction, par ordre de préférence :

• du CEPANI, conformément à son règlement d'arbitrage

• du Tribunal de l'entreprise de l'arrondissement de Nivelles

L'Acheteur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Achat à tout moment.